Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO - 8
DUVAL Dominique

Numéro de dépôt :
94548181
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque BIO - 8

Déposée le 29 novembre 1994 par DUVAL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO - 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est DUVAL Dominique, domicilié(e) Les LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Dominique - France.

La marque BIO - 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - 8 est expirée depuis le 29 novembre 2004.

DUVAL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODONCIA , OMEGA + , L'ESPACE TEMPS NUMERIQUE , PHYTO-EXCELL , OMEGA CONCEPT , PHYTO-COSMETICS , OMEGA COSMETICS , OMEGA DIFFUSION , AZAYUS , OMEGA YACHTING


DUVAL Dominique - Les LUCAYAS "E", Avenue des CHENES, 06800 CAGNES SUR MER - France


DUVAL Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

- Produits Chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la silviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Produits Chimiques destinés à conserver les aliments, Matières Tannantes. - Savons, Parfumerie, Huiles Essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Dentifrices. - Produits Pharmaceutiques, Vétérinaires et Hygiéniques; substances diététiques à usage médical, Désinfectants, Fongicides, herbicides.Aliments pour bébé issus de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits qui en sont issus

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.